Mon voisin élève des lapins nains dans un abri en bois. Je considère que je suis victime de nuisances olfactives. Que puis-je faire ?

     Lorsque le terrain est petit, par exemple dans le cas de maisons jumelées, les odeurs d’animaux peuvent poser problème. Et même si les animaux domestiques sont mignons, les odeurs de petits animaux font partie, au plan juridique, des troubles de voisinage. Ceux-ci ne doivent pas être tolérés lorsqu’ils gênent vraiment les voisins ou lorsqu’ils ne sont pas conformes à l’usage local. Mais chaque cas est particulier et tout dépend s’il existe une alternative concernant l’emplacement des cages. Par ailleurs, il faut savoir si l’odeur est conforme à l’usage local et si elle doit par conséquent être tolérée.

     Le Droit de la construction donne des éléments de réponse concernant les usages locaux. Lorsqu’elles sont de taille modeste, les installations d’élevage de petits animaux sont, en règle générale, également autorisées dans des quartiers purement résidentiels. Dans tous les cas, les tribunaux jugent au cas par cas.